Comme nous, vous avez surement déjà remarqué que chacun de nos achats en ligne (provenance hors département) sont soumis à des taxes sans logiques évidentes.
On pourrait croire que c’est la loterie…
Un peu…
Mais pas que…!
Nous avons essayé de mettre tout cela au clair afin d’éviter les surprises.
Même si il est difficile de connaître à l’avance la taxation de son colis du fait du nombre important de taxes et des contrôles aléatoire.
Et que même la poste avant de commander nous répond:
– « Vous saurez si vous allez être taxé quand le facteur viendra vous livrer ».
Merci la poste.
Le pire, c’est que c’est vrai.
Cependant en connaissant les règles douanières et les petites astuces on peut minimiser l’impact des taxes sur nos colis.
Les 3 critères à prendre en compte lors de nos achats en ligne: la TVA, le transporteur et la valeur de son colis.
1° La TVA
1ère information importante à surveiller lors de vos achats en ligne en provenance de la métropole:
Nous n’avons pas de TVA à payer lors de l’achat !
Donc surveillez bien avant de rentrer votre carte, la TVA doit être nulle. Si vous avez les 20% d’afficher il ne faut pas effectuer l’achat et contacter le site pour signaler cette erreur.
Attention cette erreur est fréquente.
Et vous pourrez vous retrouver à payer la TVA France métropolitaine (20%) + la TVA DOM (8,5%)! Alors que vous avez normalement que cette dernière à payer. Elle sera à payer lors de la réception en fonction de la valeur du colis (voir ci-dessous).
2° Le transporteur
En effet certains sites peuvent vous laisser le choix du transporteur.
Les services douaniers étant différents en fonction du transporteur, certains ne font (quasi) aucunes exonérations.
Nous vous conseillons colissimo qui a une franchise beaucoup plus laxiste.
Si vous utilisez DHL, Ups, Fedex… Qui sont majoritairement dédiés aux professionnels vous serez taxé systématiquement sur chaque colis.
De plus, les frais de dédouanement sont plus élevés.
Exemple sur la facture ci-contre, pour un achat de 26€, taxes à payer 8€ et frais de dédouanement pour DHL 15€!)
Bon à savoir
la TVA est calculée sur
prix du produit + frais de transport et assurance.
Donc payer moins cher le transport
vous fait bénéficier d'un coût de TVA moins important.
3° La valeur de son colis
On parle ici de la valeur marchande uniquement.
Et oui c’est la manière la plus contraignante mais la plus évidente !
Un colis inférieur à 22€ (valeur de marchandise) sera exonéré de toutes les taxes.
En fonction de la charge de travail des douanes pour La Poste il peut y avoir un filtre à 150€ pour les Colissimobeaucoup de colis peuvent passer sans taxation de 22 à 149€. Une autre raison pour privilégier ce service de La Poste!
Bon à savoir: De particulier à particulier, un colis inférieur à 205€ sera exonéré de toutes taxes.
Voici le tableau récapitulatif:
€
ou moins = 0 Taxe
€
Entre particulier = 0 Taxe
Pour résumer pour un achat en ligne
- Vérifier que vous avez acheté Hors Taxe (provenance métropole)
- 22€ c’est le montant à ne pas dépasser (valeur marchandise) afin de ne payer aucune taxe.
- Privilégier le colissimo quand c’est possilbe pour avoir accès à la loterie pour les colis entre 22 et 149€ puisqu’il peut y avoir un filtre au niveau des 150€.
- Et vous savez que vous serez taxé à chaque fois à partir de 150€.
Sources de cet article
douane.gouv.fr
legifrance.gouv.fr
Un coup de fil avec le service douanier de la poste
Julien
5 Oct 2018Merci pour cet article qui donne les infos qu’on cherche! Je mets en favori afin de le retrouver quand j’en aurai besoin 👍